Avant de commencer
La récupération de la TVA sur les carburants est complexe. Elle dépend du type de véhicule et jusqu’à récemment, elle dépendait également du type de carburant.
Depuis le 1er janvier 2022, sur les frais d’essence de véhicules utilitaires, le taux de récupération de la TVA est passé de 80% à 100% et est désormais aligné avec celui du gasoil. Vous pouvez donc récupérer 80% de la TVA sur les véhicules de tourisme et 100% sur vos véhicules utilitaires quel que soit le carburant utilisé. Pour en savoir plus sur la réglementation et son application, n’hésitez pas à consulter notre article métier à ce sujet.
Cet article vous présente comment paramétrer votre récupération de TVA sur les carburants dans Cleemy Notes de frais. Le paramétrage de la TVA se fait depuis l’onglet Paramétrage > Plan comptable > Récupération de TVA.
Paramétrer la récupération de TVA sur les véhicules utilitaires
Sur vos natures de frais pour les carburants de vos véhicules utilitaires (Essence et Gasoil si vous les différenciez), il vous faudra cocher la case “Standard” pour indiquer une récupération totale de la TVA au taux standard (20%).
Paramétrer la récupération de TVA sur les véhicules de tourisme
Sur vos natures de frais pour les carburants de vos véhicules de tourisme (Essence et Gasoil si vous les différenciez), il vous faudra cocher la case “Gasoil”, “Essence” ou “Carburant” selon si vous avez des natures de frais distinctes en fonction du type de carburant ou non pour indiquer une récupération de 80% de la TVA au taux standard (20%).
Pour vous assurez que le paramétrage de la TVA derrière Gasoil, Essence ou Carburant est correct, vous pouvez vous rendre dans l’administration de la TVA depuis la roue de paramétrage Lucca en haut à droite de votre écran :
Ensuite, cliquez sur la France et vérifiez que le taux de TVA est bien de 0.15385 (récupération de 80% de la TVA au taux standard de 20%) . Si vous avez un doute sur le calcul de ce taux, n’hésitez pas à consulter notre article métier qui explique comment le calculer.