Avant de commencer
Pour effectuer cette opération il faut vous rendre dans l'espace dédié au plan comptable (Paramétrage > Plans comptables > sélection de l'établissement puis onglet "Récupération de TVA"). Vous y paramétrez les règles de récupération de la TVA et de pré-calcul en cas de récupération.
Paramétrer la récupération de TVA en fonction des natures
La récupération de TVA se paramètre en trois étapes :
- Cochez les taux de TVA qui peuvent s’appliquer aux dépenses de cette nature dans la première colonne.
- Si vous souhaitez que Cleemy Notes de frais fasse un pré-calcul de la TVA sur l’un des taux cochés, il vous suffit de cliquer sur le bouton adéquat dans la seconde colonne.
- Les deux autres cases à cocher servent à dire si l’utilisateur a le droit de modifier la TVA pré-calculée par Cleemy Notes de frais et s’il faut afficher une case « dépense à l’étranger » lorsque l’utilisateur fait une dépense à l’étranger, mais dans la devise de son pays (typiquement dans la zone Euro) : cela ignorera la TVA sur sa dépense.
Cas d'un paramétrage pour un établissement non français
Il est possible que vous ayez ajouté un nouvel établissement sur votre plateforme Lucca et que vous souhaitiez le rattacher à un plan comptable pour mettre en place une récupération de TVA le cas échéant.
Voici les étapes à suivre pour pouvoir paramétrer la TVA :
- Créer l'établissement sur la base (via le support)
- Créer un plan comptable pour ce pays et y rattacher l'établissement
- Créer les TVA applicables au pays concerné dans le menu TVA (roue crantée > Organisation > TVA - si vous n'y avez pas accès demandez-le à votre administrateur principal ou au support)
- Paramétrer dans le volet "Récupération de TVA" les TVA qui s'appliquent à chaque nature