Régulariser les droits acquis en cas d'absence

Cette fiche concerne le nouveau module de régularisation de Figgo, dont le déploiement progressif s'est achevé le 30 novembre 2021.

Avant de commencer

La fonctionnalité de régularisation des droits acquis, vous permet d'ajuster l'acquis d'un collaborateur en fonction de certaines absences (exemple : perte de RTT en cas de congé sans solde, maladie, etc.).

Principes généraux et types de règles

On distingue : 

  • le paramétrage des règles de régularisation, dans Paramétrage > Réglementaires, onglet Régularisation
  • le suivi et l'exécution des règles de régularisation, dans Crédit / Débit > Acquisition > Régularisation

Deux types de règles de régularisation sont disponibles :

  • calcul de l'acquis au prorata du temps de présence, éventuellement à partir d'une certaine durée d'absence
  • calcul de la régularisation par tranche, un montant fixe retiré par tranche de X jours d'absence

Note : certains calculs sur les droits acquis ne sont pas paramétrables dans Figgo, notamment s'ils font intervenir de l'ancienneté, des taux horaires ou autre information contractuelle non renseignée dans Figgo.

Si votre paie permet de gérer une acquisition plus fine, vous pouvez importer l'acquisition de la paie dans Figgo grâce au module de comparaison avec la paie.

Paramétrer une règle de régularisation

Depuis Paramétrage > Réglementaire, choisir un réglementaire, et se rendre dans l'onglet Régularisation.

Dans le formulaire de création d'une règle, les sections 1 à 3 vous permettent de paramétrer : 

  • le nom de votre règle
  • la population concernée : au moins un profil à choisir, et possibilité de filtrer sur les CSP ou établissements
  • le compte à régulariser : sélectionner directement la catégorie concernée si nécessaire, Figgo calculera sur le bon compte en fonction de la période de régularisation

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La section 4 vous permet de paramétrer les éléments de calcul et dépend du type de règle.

Dans les deux cas (prorata ou par tranche) vous devez définir :

  • les comptes d'absence impactant les droits (exemple : maladie, congé sans solde, etc.)
  • (optionnel) les options avancées, c'est-à-dire la présence de seuil et de plafond sur les jours d'absences à prendre en compte ; une valeur en dessous de laquelle les jours d'absence n'impactent pas les droits (seuil), et une valeur au-dessus de laquelle les jours d'absence n'impactent plus les droits (plafond)

Dans le calcul au prorata, l'acquisition est régularisée en effectuant une proratisation des droits en fonction du taux de présence du collaborateur (selon les absences renseignées). Ce taux de présence peut être calculé en ouvrés, en ouvrables ou en calendaire.

Dans le calcul par tranche, l'acquisition est régularisée en débitant un montant fixe prédéterminé pour chaque bloc de N jours ouvrés ou calendaires.

La section 5 vous permet de paramétrer l'exécution du calcul, en définissant :

  • la période de régularisation : la période sur laquelle se baser pour calculer les droits acquis et les absences impactantes ; la recommandation est "mois courant" pour être au plus proche du calcul effectué en paie
  • l'automatisation : lorsque vous l'activez le calcul sera effectué en même temps que vos crédits mensuels (en général en fin de mois), sinon vous devrez venir exécuter manuellement la règle depuis Crédit / Débit > Acquisition > Régularisation

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Exécuter une règle de régularisation

Depuis Crédit / Débit > Acquisition > Régularisation, choisir un réglementaire pour accéder aux règles préalablement paramétrées.

Vous retrouverez mois par mois la liste des règles ayant une exécution prévue ce mois. Les règles "Auto" s'exécuteront à la date prévue, tandis que pour les règles "Manuel", il vous faudra lancer l'exécution avec le bouton "Exécuter".

Au clic sur le bouton "Exécuter", un tableau de simulation s'affiche récapitulant les informations principales, ainsi que la régularisation proposée. Il vous est possible de modifier cette valeur avant d'enregistrer.

En cliquant sur une ligne du tableau de simulation, vous accéderez au détail du calcul effectué : jours d'absence pris en compte, acquisition de la période, taux de présence, etc.

Accéder à l'historique des exécutions d'une règle de régularisation

Lorsqu'une règle a été exécutée, la date d'exécution est mise à jour, et une coche verte s'affiche. En cliquant sur la ligne, vous pouvez alors accéder à l'historique des exécutions, et au rapport de chaque exécution.

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Règles avancées non paramétrables dans Figgo

Certains calculs sur les droits acquis ne sont pas paramétrables dans Figgo, notamment s'ils font intervenir de l'ancienneté, des taux horaires ou autre information contractuelle non renseignée dans Figgo.

Si votre paie permet de gérer une acquisition plus fine, vous pouvez importer l'acquisition de la paie dans Figgo grâce au module de comparaison avec la paie.

 

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