Avant de commencer
La fonctionnalité de régularisation des droits acquis, vous permet d'ajuster l'acquis d'un collaborateur en fonction de certaines absences (congé sans solde, maladie, etc.).
Principes généraux
Dans le nouveau module, on distingue :
- le paramétrage des règles de régularisation, dans Paramétrage > Réglementaires, onglet Régularisation
- le suivi et l'exécution des règles de régularisation, dans Crédit / Débit > Acquisition > Régularisation
Les fonctionnalités accessibles en beta concernent uniquement les règles de régularisation selon un calcul de prorata, c'est-à-dire une proratisation des droits en fonction du taux de présence du collaborateur. Trois modes de prorata sont disponibles. Le prorata en ouvrés / ouvrables / calendaires tient compte du nombre de jours ouvrés / ouvrables / calendaires d'absence rapportés au nombre de jours ouvrés / ouvrables / calendaires de la période.
Paramétrer une règle de régularisation
Depuis Paramétrage > Réglementaire, choisir un réglementaire, et se rendre dans l'onglet Régularisation.
Dans le formulaire de création d'une règle, les sections 1 à 4 vous permettent de paramétrer :
- le nom de votre règle
- la population concernée : au moins un profil à choisir, et possibilité de filtrer sur les CSP ou établissements
- le compte à régulariser : vous pouvez sélectionner directement la catégorie concernée (exemple : Congés payés ou RTT)
- les éléments de calcul :
- les comptes d'absence impactant les droits (exemple : maladie, congé sans solde, etc.)
- la méthode de calcul
- (optionnel) la présence de seuil et de plafond sur les jours d'absences à prendre en compte, c'est-à-dire une valeur en dessous de laquelle les jours d'absence n'impactent pas les droits (seuil), et une valeur au-dessus de laquelle les jours d'absence n'impactent plus les droits (plafond)
La section 5 vous permet de paramétrer l'exécution du calcul, en définissant :
- sa fréquence : en choisissant une fréquence annuelle, vous devrez préciser le mois d'exécution de la règle
- la période de régularisation : la période sur laquelle se baser pour calculer les droits acquis et les absences impactantes
- l'automatisation : lorsque vous l'activez le calcul sera effectué en même temps que vos crédits mensuels (en général en fin de mois), sinon vous devrez venir exécuter manuellement la règle depuis Crédit / Débit > Acquisition > Régularisation
Exécuter une règle de régularisation
Depuis Crédit / Débit > Acquisition > Régularisation, choisir un réglementaire pour accéder aux règles préalablement paramétrées.
Vous retrouverez mois par mois la liste des règles ayant une exécution prévue ce mois. Les règles "Auto" s'exécuteront à la date prévue, tandis que pour les règles "Manuel", il vous faudra lancer l'exécution avec le bouton "Exécuter".
Lorsqu'une règle a été exécutée, la date d'exécution est mise à jour, et une coche verte s'affiche. Vous pouvez alors accéder à l'historique des exécutions en cliquant sur la ligne.
Au clic sur le bouton "Exécuter", un tableau de simulation s'affiche récapitulant les informations principales, ainsi que la régularisation proposée. Il vous est possible de modifier cette valeur avant d'enregistrer.