La gestion des contrats dans le dossier RH

Avant de commencer

La gestion des contrats dans Poplee Socle RH évolue. Cette fonctionnalité est en cours de déploiement. Si vous souhaitez l'activer dès aujourd'hui, vous pouvez contacter notre support.

Cette nouvelle gestion vous permettra d'historiser, d'enrichir et d'adapter les contrats de vos collaborateurs. 

Fonctionnement

Un onglet "Contrats" est à présent visible sur la fiche du salarié. Vous pourrez y créer, modifier et supprimer les contrats d'un collaborateur.

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Dans l'onglet "Dossier RH" sera uniquement visible le contrat applicable du salarié qui correspond à son contrat en cours. S'il n'a pas de contrat en cours, sera affiché en priorité son futur contrat, ou bien son dernier contrat. 

Le contrat sera composé au minimum des informations suivantes : 

  • Date de début de contrat,
  • Établissement,
  • Catégorie socio-professionnelle,
  • Type de contrat,
  • Date de fin de contrat.

Paramétrage

7 modèles de contrats sont créés par défaut : 

  • Permanent,
  • Temporaire,
  • Stage,
  • Apprentissage,
  • Intérim,
  • Autres contrats - interne,
  • Autres contrats - Externe.

Vous avez la possibilité de modifier ces modèles et d'en créer de nouveaux en fonction de votre fonctionnement interne.

Au sein d'un modèle vous pourrez paramétrer les éléments suivants : 

  • Le type du modèle (contrat permanent, temporaire, stage, etc). Ce type viendra définir quelles données sont activables pour ce modèle.
  • L'intitulé du modèle qui sera visible dans le dossier RH du collaborateurmceclip4.png
  • Les établissements rattachés aux modèles. 
  • Les données activées pour le modèle. Les données activables dépendront du type de contrat choisi. Par exemple pour le type stage, la donnée "Tuteur de stage" peut-être ajoutée.

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  • Les valeurs des données de type "liste de valeurs". Vous pouvez activer ou désactiver certaines valeurs et en ajouter des personnalisées.

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Ces différents paramétrages vous permettent d'adapter vos modèles à votre organisation. Vous pourriez par exemple avoir besoin de 2 modèles de CDD en fonction de leur durée, l'un nécessitant 2 périodes d'essai et l'autre une seule.

FAQ

Peut-on supprimer des contrats ? 

Oui, il est possible de supprimer des contrats, à l'exception du dernier. Un salarié doit avoir au minimum un contrat.

Est-il possible d'ajouter d'autres données au contrat ? 

Seules les données activables dans les modèles de contrat peuvent-être ajoutées. 

Est-il possible de créer plusieurs contrats dans le futur ? 

Oui, vous devez simplement vous assurer qu'aucun contrat ne se chevauche dans le temps. Pour créer un contrat dans le futur, il faut obligatoirement que les contrats existants aient une date de fin.

Qui peut consulter les contrats des collaborateurs ? 

Les données du contrat sont visibles si les permissions "Consulter les contrats des collaborateur" et/ou "Modifier les contrats des collaborateurs" sont cochées pour l'utilisateur. 

Lorsqu'un salarié change d'établissement ou de CSP, faut-il créer un nouveau contrat à date ou faut-il simplement modifier la donnée ?

Nous vous encourageons à créer un nouveau contrat. Précisément d'un point de vue juridique il s'agit d'un avenant à son contrat.

D'un point de vue paie la CSP ou l'établissement n'est pas forcément affichée, en revanche le statut conventionnel du salarié doit être mentionné sur le bulletin, par le biais de ce statut transparaît souvent la notion de classification cadre ou non cadre.

Dans tous les cas à la lecture du bulletin, la présence de certaines cotisations dédiées aux cadres ou les avantages possibles liés à un établissement ne laissent aucun doute sur la classification et la localisation du salarié.

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