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Comment gérer mes collaborateurs à temps partiel ?

Il existe deux façons de gérer les droits à congés des collaborateurs à temps partiel, selon que l'on proratise ou pas leurs droits à congés.

Chacune de ces deux façons entraîne un décompte particulier des jours d'absence : les jours de temps partiel ne sont pas décomptés comme des absences en cas de proratisation des droits, et inversement, ils sont décomptés lorsque les droits ne sont pas proratisés.

La jurisprudence semble préférer la non-proratisation des droits à congés des collaborateurs à temps partiel mais, dans la pratique, un grand nombre de sociétés trouvent plus simple de proratiser les droits.

Figgo vous donne le choix entre ces deux méthodes.

Focus #1 Les temps partiels non proratisés

Les droits à congés sont configurés comme "non proratisés" au niveau de la catégorie de congés payés (module Paramétrer > les réglementaires) :

 

Le profil de droits à congés des temps partiels est configuré pour créditer le même nombre de jours que les temps pleins : 25 jours ouvrés ou 30 jours ouvrables.

Le cycle de travail des temps partiel définit le jour de repos hebdomadaire (généralement le dimanche), le jour chômé (généralement le samedi) et des demi-journées non travaillés au titre du temps partiel.

Figgo permet de contrôler le nombre maximum de jours de temps partiel décomptés pour chaque compte de congés payés si le paramètre DAYS_OFF_CALCULATION_CONTROL est activé. Ce contrôle est bloquant.

Pour un salarié ayant acquis la totalité des droits, le nombre de jours maximum est 5 jours. Ce nombre de jours est calculé suivant la règle : nombre de jours entiers maxi décomptés =  droits acquis / 5 

Exemple : le collaborateur a acquis 23 jours : 23 / 5 = 4,6 donc 4 jours maximum

 

Focus #2 Les temps partiels proratisés

La proratisation des droits à congés pour les temps partiel nécessite :

  1. que vous gériez vos congés en jours ouvrés
  2. que votre logiciel de paie soit configuré en conséquence

Les droits à congés sont proratisés pour la catégorie de congés payés (module Paramétrer > les réglementaires) :

 

Le profil de droits à congés des temps partiel est configuré pour leur créditer un nombre de jours proratisé en fonction du nombre de jours travaillés par semaine. Ci-dessous, le profil 20 CP + 12 RTT correspond au profil des temps partiels à 80% qui ne travaille pas une journée par semaine.

Le cycle de travail des temps partiel définit le jour de repos hebdomadaire (généralement le dimanche), le jour chômé (généralement le samedi) et des demi-journées non travaillés au titre du temps partiel.

 

Pour en savoir plus sur le paramétrage et les règles de décompte

 

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