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Comment gérer mes collaborateurs à temps partiel ?

Il existe deux façons de gérer les droits à congés des collaborateurs à temps partiel, selon que l'on proratise ou pas leurs droits à congés.

Chacune de ces deux façons entraîne un décompte particulier des jours d'absence : les jours de temps partiel ne sont pas décomptés comme des absences en cas de proratisation des droits, et inversement, ils sont décomptés lorsque les droits ne sont pas proratisés.

La jurisprudence semble préférer la non-proratisation des droits à congés des collaborateurs à temps partiel mais, dans la pratique, un grand nombre de sociétés trouvent plus simple de proratiser les droits.

Figgo vous donne le choix entre ces deux méthodes.

 

Cet article traite des points suivants : 

 

Comment gérer les temps partiels non proratisés dans Figgo ?

1. Vérifiez que les congés sont bien indiquées comme étant non proratisés dans le paramétrage des comptes.

Depuis le module Les réglementaires, il est défini au niveau de la catégorie de compte si les droits à congés des temps partiels sont proratisés ou non.

Pour modifier ce paramétrage, rendez-vous dans Administration > Paramétrer > les Réglementaires. Ici, cliquez sur le réglementaire et sur l'icône modifier du compte concerné. 

Pour plus d'informations sur les réglementaires, vous pouvez consulter notre fiche d'aide à ce sujet.

 

2. Vérifiez le profil de droits à congés de vos collaborateurs à temps partiels.

Les salariés à temps partiels doivent avoir un profil similaire aux salariés à temps pleins : 25 jours ouvrés ou 30 jours ouvrables. Pour modifier ou vérifier le profil de droits à congés de vos collaborateurs, rendez-vous dans Annuaire > Fiches utilisateurs. Sélectionnez sa fiche utilisateur et vérifiez la donnée Profil Figgo.

Le code du travail précise également que le mode de décompte doit être identique entre un temps plein et un temps partiel et ne doit pas être en défaveur du salarié.

Pour respecter cela, le mode de décompte des temps partiels non proratisé est le suivant : 

- tous les jours entre le premier jour de congé et la veille de la reprise, hors jours de repos hebdomadaire et jours fériés, doivent être décomptés.

- Pour ne pas défavoriser une population vis à vis de l'autre, il est coutume de s'assurer de ne pas décompter plus de 5 jours de temps partiels en congés payés.

Exemple : si un collaborateur en temps partiel mercredi non proratisé pose une semaine, 5 jours seront décomptés. Si on lui a déjà décompté 5 mercredis, alors 4 jours lui seront décomptés.

 

3. Définissez les jours travaillés de vos collaborateurs à temps partiels.

Afin de définir les jours travaillés par le collaborateur pour qu'ils s'affichent dans son planning et que le décompte soit correct, vous devez lui créer un cycle de travail. Pour cela, vous pouvez consulter notre fiche d'aide à ce sujet.

Une fois le cycle de travail créé, vous devez lui assigner dans sa fiche utilisateur. Pour cela, rendez-vous dans l'annuaire > Fiches utilisateurs. Sélectionnez la fiche de l'utilisateur concerné et modifier la donnée Cycle de travail.

 

Comment gérer les temps partiels proratisés dans Figgo ?

La proratisation des droits à congés pour les temps partiel nécessite que vous gériez vos congés en jours ouvrés et que votre logiciel de paie soit configuré en conséquence.

1. Vérifiez que les congés sont bien indiquées comme étant proratisés dans le paramétrage des comptes.

Depuis le module Les réglementaires, il est défini au niveau de la catégorie de compte si les droits à congés des temps partiels sont proratisés ou non. 

La phrase "Les droits des temps partiels sont : non proratisés / proratisés" s'affiche uniquement pour les comptes gérés en jours ouvrés. En effet, elle n'a pas de sens pour les congés en jours ouvrables ou en heures :

  • en jours ouvrable : tous les jours chômés sont décomptés hors jour de repos hebdomadaire et jour férié.
  • en heures : tous les jours sont décomptés en fonction de la durée du temps de travail théorique défini dans le cycle de travail.

Pour modifier ce paramétrage, rendez-vous dans Administration > Paramétrer > les Réglementaires. Ici, cliquez sur le réglementaire et sur l'icône modifier du compte concerné. 

Pour plus d'informations sur les réglementaires, vous pouvez consulter notre fiche d'aide à ce sujet.

 

2. Vérifiez le profil de droits à congés de vos collaborateurs à temps partiels.

Les profils de droits à congés affectés aux salariés à temps partiel doivent être proratisés en fonction du nombre de jours travaillés par semaine.

Exemple : si un salarié ne travaille pas une journée par semaine, alors il n'acquièra pas 25 CP mais 20 CP (25*80%). Le profil 20 CP + 12 RTT ci-dessous est un profil de temps partiel à 80%. 

Dans le cas d'une proratisation des congés, uniquement les jours travaillés seront décomptés.

Exemple : Le salarié est à temps partiel le mercredi et ses droits à congés payés sont proratisés. Il pose le mardi 3 novembre en CP :

Le mercredi n'est pas décompté comme un jour de CP : la date de la demande est le 3 novembre avec un seul jour de CP

 

3. Définissez les jours travaillés de vos collaborateurs à temps partiels.

Afin de définir les jours travaillés par le collaborateur pour qu'ils s'affichent dans son planning et que le décompte soit correct, vous devez lui créer un cycle de travail. Pour cela, vous pouvez consulter notre fiche d'aide à ce sujet.

 

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