[Acquisition par profils] Les règles d'arrondis de congés

Avant de commencer

Cette fiche d'aide permet de comprendre les arrondis pratiqués dans Timmi Absences et comment les modifier.

Les différents types d'arrondis pratiqués dans Timmi Absences

Il existe deux types d'arrondis pratiqués dans Timmi Absences : 

- Un arrondi chaque mois qui sera mis en place si le nombre de congés à acquérir sur la période d'acquisition divisé par 12 ne donne pas un chiffre rond.

Par exemple, un collaborateur devant acquérir 25 congés payés par an se verra créditer 2,08 jours pendant deux mois puis 2,09 jours le mois suivant. Le but de cet arrondi, est de permettre au collaborateur d'avoir un solde de 12.5 (25/2) jours de congés payés à mi-période. En effet, si Timmi Absences ne faisait pas cet arrondi mensuel, le collaborateur se retrouverait à mi-période avec un solde de 12,48 jours, ce qui l’empêcherait de poser sa demi-journée. Cet arrondi est automatique et n'est pas modifiable.

- Un arrondi en fin de période d'acquisition qui s'appliquera sur le mois de la dernière acquisition. Cela signifie que le collaborateur acquière ses congés habituels, plus un montant supplémentaire.

Par exemple, un collaborateur ayant droit à 25 congés payés par an et ayant acquis 11*2,08 jours sur les 11 premiers mois aura un solde disponible à 22,88 jours à l'avant-dernier mois de la période d'acquisition. S'il est crédité de 2,08 jours, son solde à la fin de la période d'acquisition sera de 24,96 jours. Timmi Absences appliquera donc la règle de l'arrondi en lui créditant 0,04 jour pour obtenir un solde de 25 Congés payés à la fin de la période d'acquisition.

Cet arrondi est modifiable car paramétré au niveau de la catégorie des comptes (Congés payés, RTT, etc.). Attention, le mois de la dernière acquisition peut être la fin de période d'acquisition du compte ou bien le mois de la date de fin de contrat du collaborateur.

Modifier les règles d'arrondi en fin de période d'acquisition

Vous pouvez modifier les règles d'arrondis dans le module Paramétrage > Comptes. Il suffira de cliquer sur l'icône "Modifier" du compte concerné, de vous rendre dans la liste déroulante associée au paramètre "Arrondi des droits en fin de période d'acquisition" et de sélectionner l'arrondi souhaité. N'oubliez pas de sauvegarder les modifications. Pour en savoir plus sur la gestion des comptes, vous pouvez consulter notre fiche d'aide à ce sujet.

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Calcul de l'arrondi en fin de période

L'arrondi est calculé le dernier mois d'acquisition en fonction de la règle d'arrondi définie dans le paramétrage du compte.

1. Quel est le dernier mois d'acquisition ?

Le dernier mois d'acquisition peut être :

  • Soit le dernier mois de la période d'acquisition du compte (si la période d'acquisition est supérieure à 1 mois). Par exemple le mois de mai pour une acquisition de juin à mai ou le mois de décembre pour une acquisition de janvier à décembre.
  • Soit le mois de la date de fin de contrat du collaborateur

2. Faut-il arrondir le droit ou le solde ?

Attention, comme le stipule la loi du travail (Article L3141-7), c'est le droit acquis qui sera arrondi, et non le solde. En effet, arrondir le solde pourrait entraîner le re-crédit d'une demi-journée qui aurait été prise par anticipation.

Prenons l'exemple d'un salarié présent toute l'année et ayant pris une demi-journée de congés par anticipation :

  • fin avril, le salarié a acquis 11 * 2,08 soit 22,88 jours et est crédité de 2,08 au mois de mai soit 24,96 jours
  • il a déjà pris 0,5 jour de CP donc son solde est de 24,46 jours

Si on applique l'arrondi sur le droit acquis, alors on va arrondir 24,96 à 25 jours (le crédit lié à l'arrondi est de 25-24,96 = 0,04).

Si on applique l'arrondi sur le solde, alors on va arrondir 24,46 à 25 jours alors qu'il a déjà pris 0,5 jour (le crédit lié à l'arrondi est de 25-24,46 = 0,54).

On voit donc ici, qu'avec une règle d'arrondi appliquée sur le solde, le salarié est crédité de 0,5 jour correspondant à sa demi-journée prise.

Les arrondis Timmi Absences sont calculés sur les écritures automatiques, notamment celles liées aux régularisations (ODSA/AUTO/REGUL). Les écritures de transfert ne sont en revanche pas prises en compte dans ce calcul.

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