Le décompte des temps partiels en non-proratisé

Prenons un collaborateur en temps partiel (et non en temps plein aménagé) et regardons les différents cas de décomptes des jours de temps partiel selon l'absence posée.

Rappel 1 : ceci est valable uniquement pour les absences posées sur des comptes non proratisés. Cela signifie que le collaborateur acquiert le même nombre de jours de congé que ses collègues à temps plein. Ce paramètre est défini au niveau de la catégorie de compte.

Rappel 2 : on ne gère jamais les RTT en non proratisé, ce qui veut dire que les comptes concernés par cette fiche d'aide sont les Congés payés.

 

Règles de décompte

  1. La période d'absence s'étend depuis le début de l'absence jusqu'à la reprise du travail (non incluse).
  2. On décompte toutes les demi-journées de temps partiels comprises dans la période d'absence (sauf dépassement de la limite).
  3. La limite du nombre de jours de TP décomptés est calculée en fonction du nombre de jours acquis (la limite est obtenue en divisant ce nombre par 5 dans le cas de congés en jours ouvrés).

 

Exemples

Prenons comme exemple un cycle de travail en temps partiel :

Screen_Shot_06-28-17_at_11.51_AM.PNG

Dans cet exemple, le collaborateur est absent pour temps partiel le lundi et mercredi après-midi, et toute la journée du jeudi. Le samedi et le dimanche ne sont pas des temps partiels mais respectivement un jour chômé et le jour de repos hebdomadaire.

Que se passe-t-il si je pose le lundi matin ?

La reprise du travail se fera le mardi matin. La période d'absence s'étale donc du lundi matin au mardi matin non inclus. Le lundi après-midi est inclus dans la période et il est en TP, donc il faut le décompter.

Que se passe-t-il si je pose le mardi toute la journée ?

La reprise du travail se fera le mercredi matin. Dans la période d'absence il n'y a aucune demi-journée de TP donc rien à décompter en plus.

Que se passe-t-il si je pose le mercredi matin ?

La reprise du travail sera le vendredi matin, donc notre période d'absence s'étale sur tout le mercredi et tout le jeudi. On va devoir décompter les 3 demi-journées de TP incluses dans la période : mercredi après-midi, jeudi matin et jeudi après-midi.

En posant une demi-journée travaillée on se retrouve avec 2 jours décomptés !

Que se passe-t-il si je pose le vendredi toute la journée ?

La reprise du travail est le lundi suivant, mais il n'y a aucune demi-journée de TP incluse dans la période qui va du vendredi matin au lundi matin non inclus. On décompte donc un seul jour de congé.

 

Activer ou désactiver le contrôle du nombre de jours de temps partiel décomptés

Dans la plupart des cas, on bloque le décompte des jours de TP au-delà de la limite calculée en fonction des droits acquis (voir règle 3). Cependant, on peut vouloir désactiver ce contrôle dans certains cas. Pour cela il faut se rendre dans l'admin des Paramètres (Lucca) et passer à "non" le paramètre Faut-il contrôler le nombre de samedis décomptés en ouvrables ? (variable DAYS_OFF_CALCULATION_CONTROL).

 

Cet article vous a-t-il été utile ?
Utilisateurs qui ont trouvé cela utile : 2 sur 2
Vous avez d’autres questions ? Envoyer une demande

Commentaires