Le décompte des jours de temps partiels

Avant de commencer

Il existe deux façons de gérer les droits à congés des collaborateurs à temps partiel, selon que l'on proratise ou pas leurs droits à congés.

Chacune de ces deux façons entraîne un décompte particulier lorsque des jours d'absence sont posés : les jours de temps partiel ne sont pas décomptés comme des absences en cas de droits proratisés, et inversement, ils sont décomptés lorsque les droits ne sont pas proratisés.

La jurisprudence semble préférer la non-proratisation des droits à congés des collaborateurs à temps partiel mais, dans la pratique, un grand nombre de sociétés trouve cela plus simple de proratiser les droits.

Timmi Absences vous donne le choix entre ces deux méthodes, à définir au niveau de la catégorie de comptes. Cette fiche d'aide est consacrée aux temps partiels avec des droits non proratisés.

Règles de décompte dans Timmi Absences

  1. La période d'absence s'étend depuis le début de l'absence jusqu'à la veille de la reprise du travail (cf. Code du travail).
  2. On décompte toutes les demi-journées de temps partiels comprises dans la période d'absence, sauf si la limite est atteinte.
  3. La limite du nombre de jours de TP décomptés est calculée en fonction du nombre de semaines acquises. Ce contrôle assure de ne pas désavantager la personne à temps partiel par rapport à un temps plein. Ainsi, pour chaque semaine acquise (5 jours ouvrés ou 6 jours ouvrables), Timmi Absences prévoit le décompte du nombre de jours de temps partiel par semaine. Par exemple, si une personne à 80% ne travaillant pas le mercredi a acquis 5 jours ouvrés, alors Timmi Absences prévoit le décompte d'un mercredi. En dessous de 5 jours acquis, Timmi Absences ne prévoit pas le décompte d'un mercredi. Ainsi, si elle pose un mardi et que son nombre de jours acquis est insuffisant (ex : 3 jours acquis), seul le mardi sera décompté.

Exemple pour illustrer le fonctionnement du décompte

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Dans cet exemple, le collaborateur est absent pour temps partiel (TP) le lundi et mercredi après-midi, et toute la journée du jeudi. Le samedi et le dimanche ne sont pas des jours de temps partiels, mais respectivement un jour chômé (CH) et le jour de repos hebdomadaire (JRH).

Que se passe-t-il si je pose le lundi matin ?

La reprise du travail se fera le mardi matin. La période d'absence s'étale donc du lundi matin au lundi après-midi. Le lundi après-midi en TP est inclus dans la période, il sera décompté (sauf limite atteinte).

Que se passe-t-il si je pose le mercredi matin ?

La reprise du travail sera le vendredi matin, donc la période d'absence s'étale sur tout le mercredi et tout le jeudi. On va devoir décompter les 3 demi-journées de TP incluses dans la période : mercredi après-midi, jeudi matin et jeudi après-midi.

En posant une demi-journée travaillée, 2 jours de congé sont décomptés (sauf limite atteinte).

Que se passe-t-il si je pose le vendredi toute la journée ?

La reprise du travail est le lundi suivant, mais il n'y a aucune demi-journée de TP incluse dans la période qui va du vendredi matin au lundi matin non inclus. On ne décompte donc qu'un seul jour de congé.

Modifier le décompte prévu par Timmi Absences

Désactiver le contrôle du nombre de jours de temps partiel décomptés

Par défaut, Timmi Absences bloque le décompte des jours de temps partiel au-delà de la limite calculée en fonction des droits acquis (cf. Règle de décompte n°3). Cependant, si vous souhaitez désactiver ce contrôle, rendez-vous dans Paramétrage > Préférences > Paramètres, dans la section "Pose de congés" et passer à "Non" le paramètre "Contrôle du décompte des temps partiels".

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Ne pas autoriser une demande sans les jours non travaillés décomptés

Si le solde est insuffisant pour décompter les jours non travaillés en fin de demande, Timmi Absences autorise par défaut l'envoi de la demande. Par exemple, si un salarié à 80% avec son vendredi en temps partiel n'a plus que 4 jours ouvrés disponibles sur son compte Congés payés 2019/2020 et souhaite poser une semaine de congé, Timmi Absences l'autorise à envoyer sa demande avec 4 jours (au lieu de 5 jours ouvrés). 

Vous pouvez désactiver cette autorisation. Dans Paramétrage > Préférences > Paramètres, dans la section "Pose de congés", passer à "Non" le paramètre "Autoriser une demande sans les jours non travaillés si solde insuffisant".

Dans ce cas, le collaborateur devra utiliser un autre compte de congé pour compléter sa demande (dans l'exemple précédent, le collaborateur aurait pu utiliser son compte Congés payés 2020/2021 pour décompter le vendredi).

Forcer le décompte d'un jour de temps partiel

Dans Gestion du Planning, vous pouvez sélectionner un jour de temps partiel et imposer une absence dessus pour forcer son décompte. Il faut sélectionner le jour à décompter seul.

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