Le décompte des jours de temps partiels

Avant de commencer

Il existe deux façons de gérer les droits à congés des collaborateurs à temps partiel, selon que l'on proratise ou pas leurs droits à congés.

Chacune de ces deux façons entraîne un décompte particulier lorsque des jours d'absence sont posés : les jours de temps partiel ne sont pas décomptés comme des absences en cas de droits proratisés, et inversement, ils sont décomptés lorsque les droits ne sont pas proratisés.

La jurisprudence semble préférer la non-proratisation des droits à congés des collaborateurs à temps partiel mais, dans la pratique, un grand nombre de sociétés trouve cela plus simple de proratiser les droits.

Figgo vous donne le choix entre ces deux méthodes. Cette fiche d'aide est consacrée aux temps partiels avec des droits non proratisés.

Prenons un collaborateur en temps partiel (et non en temps plein aménagé) et regardons les différents cas de décomptes des jours de temps partiel selon l'absence posée. Le collaborateur acquiert le même nombre de jours de congé que ses collègues à temps plein (ce paramètre est défini au niveau de la catégorie de compte dans Figgo).

Rappel : on ne gère jamais les RTT en non proratisé.

Règles de décompte

  1. La période d'absence s'étend depuis le début de l'absence jusqu'à la reprise du travail (non incluse).
  2. On décompte toutes les demi-journées de temps partiels comprises dans la période d'absence (sauf dépassement de la limite).
  3. La limite du nombre de jours de TP décomptés est calculée en fonction du nombre de jours acquis (la limite est obtenue en divisant ce nombre par 5* dans le cas de congés en jours ouvrés, 6 dans le cas de congés en jours ouvrables).

Exemple :

Prenons un cycle de travail en temps partiel :

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Dans cet exemple, le collaborateur est absent pour temps partiel (TP) le lundi et mercredi après-midi, et toute la journée du jeudi.
Le samedi et le dimanche ne sont pas des temps partiels mais respectivement un jour chômé et le jour de repos hebdomadaire.

Que se passe-t-il si je pose le lundi matin ?

La reprise du travail se fera le mardi matin. La période d'absence s'étale donc du lundi matin au mardi matin non inclu.
Le lundi après-midi est inclu dans la période et il est en TP, donc il faut le décompter.

Que se passe-t-il si je pose le mardi toute la journée ?

La reprise du travail se fera le mercredi matin. Dans la période d'absence il n'y a aucune demi-journée de TP donc rien à décompter en plus.

Que se passe-t-il si je pose le mercredi matin ?

La reprise du travail sera le vendredi matin, donc notre période d'absence s'étale sur tout le mercredi et tout le jeudi. On va devoir décompter les 3 demi-journées de TP incluses dans la période : mercredi après-midi, jeudi matin et jeudi après-midi.

En posant une demi-journée travaillée on se retrouve avec 2 jours décomptés.

Que se passe-t-il si je pose le vendredi toute la journée ?

La reprise du travail est le lundi suivant, mais il n'y a aucune demi-journée de TP incluse dans la période qui va du vendredi matin au lundi matin non inclus. On ne décompte donc qu'un seul jour de congé.

Activer ou désactiver le contrôle du nombre de jours de temps partiel décomptés

Dans la plupart des cas, on bloque le décompte des jours de TP au-delà de la limite calculée en fonction des droits acquis (voir règle 3). Cependant, on peut vouloir désactiver ce contrôle dans certains cas. Pour cela il faut se rendre dans Configurer > Préférences > Paramètres, section Pose de congés et passer à "non" le paramètre Contrôle des samedis.

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*Exemple de décompte avec un blocage :

Une personne ne travaille pas le mercredi. Si elle a acquis 5 jours (une semaine de congés en jours ouvrés) alors Figgo prévoit le décompte d'un mercredi. Ainsi, si la personne pose un mardi, on décomptera son mercredi. Par contre, si la personne a acquis moins de 5 jours, par exemple 2,08 jours, alors Figgo ne prévoit pas le décompte d'un mercredi. Ainsi, si elle pose un mardi, même si son solde semble suffisant pour décompter un mercredi (2,08 jours), seul le mardi sera décompté.

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